La base en deux mots

La base des jurisprudences marocaines d'artemis est un outil d'une rare valeur pour l'ensemble des professionnels du droit du fait de sa taille et de l'effort particulier de traduction du sens juridique des arrêts que nos équipes ont consentis depuis la création de cette base.

Cette base de près de 8000 arrêts émanant de l'ensemble des juridictions nationales est organisée de manière thématique de sorte à couvrir les cinq grands domaines de la jurisprudence à savoir, le droit commercial, le droit civil, le droit social, le droit pénal et le droit administratif.

Cette base s'enrichit régulièrement de nouveaux arrêts choisis selon le cas pour leur pertinence, leur originalité et leur capacité à infléchir ou à changer le cours des décisions de justice, ou selon leur fréquence de répétition dans la pratique pour conforter leur caractère jurisprudentiel.

Pour en savoir plus, téléchargez la fiche produit de la base "Jurisprudence" ou visionnez le vidéo prévue dans cette même page.